14 février 2020

Compte-rendu du conseil municipal du 7 janvier 2020


Présents : Monsieur PATISSOU Bernard, Maire. Présent(e)s : Mmes MAURY- BOUET Annie. CHATEAUNEUF Béatrice. Mmes FRAMARIN Valérie. VAN DE VEN Adrienne. Mrs PATISSOU Bernard. GATEL Alain. SIMEON Lionel. TESTET Jacques. DELAGE Olivier. LESPINE Roland. VAN DE VEN Jean.

ORDRE DU JOUR :
Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 26/11/2019.
Délibération fixation des principes des fonds de concours attribués aux communes pour les travaux sur les logements communaux.
Préparation des vœux du Maire.
Analyse des travaux consommés.
Informations sur les travaux à venir.
Questions diverses.

OBJET : APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26/11/2019
M. le Maire demande aux conseillers municipaux s’ils ont des modifications à apporter sur le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 26/11/2019. À l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal valide le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 26/11/2019.

OBJET : DÉLIBÉRATION FIXATION DES PRINCIPES DES FONDS DE CONCOURS ATTRIBUÉS AUX COMMUNES POUR LES TRAVAUX SUR LES LOGEMENTS COMMUNAUX
Monsieur le Maire informe l’assemblée délibérante que des subventions sous forme de forme de concours peuvent être attribuées aux communes pour les travaux sur les logements communaux. Pour se faire, il indique qu’il est nécessaire de solliciter la Communauté de Communes du Pays de Duras par une délibération qui fixe les éléments des travaux afin de pouvoir prétendre au fonds de concours pour les travaux du logement au-dessus de la Mairie. Le montant de la subvention est de 4 000.00 € par logement pour des travaux inférieurs à 30 000.00 € HT, et 8 000.00 € pour les travaux supérieurs à 30 000.00 € HT. Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal valide la délibération et autorise le Maire à signer tous documents afférents à ce dossier.

OBJET : PRÉPARATION DES VŒUX DU MAIRE
Les vœux du Maire ayant lieu le samedi 18 janvier 2020, les conseillers municipaux définissent leurs tâches pour l’organisation.

OBJET : ANALYSE DES CRÉDITS CONSOMMÉS
Monsieur le Maire fait une analyse des crédits consommés sur les travaux engagés en 2019 sur la rénovation des logements communaux, les raccordements à l’assainissement collectif d’une partie des bâtiments de la Mairie, un point sur l’adressage normalisé toujours en cours.

OBJET : INFORMATION SUR LES TRAVAUX À VENIR
Monsieur le Maire informe son Conseil Municipal qu’il y a lieu de prévoir dans les travaux à venir pour l’année 2020 : - L’adressage normalisé en cours - La vente du chemin « Au Roubineau » toujours en attente - Les travaux au local de chasse - Les travaux de rénovation à l’église 3 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL (suite) - Les travaux de raccordements à l’assainissement collectif des bâtiments communaux non effectué en 2019 - Des travaux de mise aux normes des WC de la salle des fêtes

OBJET : QUESTIONS DIVERSES

La séance est levée à 23 h 00. Le Maire, M. Bernard PATISSOU. 

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